Mentions légales

 

Infos éditeur 

MAIRIE DE ST QUENTIN LA CHABANNE, Le Bourg - 23500 Saint Quentin la Chabanne
www.stquentinlachabanne.wix.fr.mairie

• Directeurs de la publication : Denis Priouret

• Directeurs adjoints : Cyril Fleury et Véronique Counioux

 

Crédits

Photos du site : Cyril Fleury et Séverine Reby

 

Données nominatives

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations recueillies dans le cadre de l’utilisation du présent site et/ou de tout service sont destinées à la MAIRIE DE ST QUENTIN LA CHABANNE (Le Bourg - 23500 Saint Quentin la Chabanne). Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Pour cela, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : 

MAIRIE DE ST QUENTIN LA CHABANNE, Le Bourg - 23500 Saint Quentin la Chabanne
Tél : 05 55 66 50 63 - Mail : mairie.st-quentin@wanadoo.fr 
 

Informations mises à disposition

Les informations figurant sur le présent site ne sont formulées qu’à titre indicatif, en l’état de la réglementation au 30/06/2005. L’existence d’un lien vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en ce qui concerne les produits, services, informations disponibles sur ou à partir de ce site. 
 

Conditions d’accès et d’utilisation

Le présent site est accessible 24h/24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, fait(s) de tiers et/ou travaux de maintenance et interventions nécessaires au bon fonctionnement du site. 
 

Contenu

La MAIRIE DE ST QUENTIN LA CHABANNE a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale par des tiers même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de la MAIRIE.